Conditions générales

1.Identification du vendeur

Société www.baboucheshop.com SARL au capital de 10 000 DHS SIRET 45397750 TVA 06520164 Baboucheshop km 8 Douar Sidi Moussa Tasltante n°776 40000 Marrakech Maroc

2.Application des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.baboucheshop.com.
Toutes les transactions commerciales s'opérant sur le site web baboucheshop sont obligatoirement soumises aux présentes conditions générales de vente. baboucheshop peut modifier ces Conditions Générales de Vente à n'importe quel moment, sans pour autant que les contrats en cours au moment de ces modifications en soient concernés.
baboucheshop est une marque déposée et protégée par les lois Marocaine, Française et internationales. baboucheshop ne peut en aucun cas être tenue responsable pour des abus que des tiers pourraient faire en utilisant le nom de baboucheshop.

3.LE PRIX ou Tarifs

1. Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ceux exprimés en devises autres que l'euros sont donnés à titre purement indicatif. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
2. Les prix mentionnés sur baboucheshop sont valables au moment de leur consultation par le Client ou pendant la période indiquée.
2. Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande .
3. Les frais de port sont à la charge du Client ainsi que la TVA et autres taxes éventuelles.Dans le cas où la douane viendrait à vous réclamer la TVA, Nous vous rembourserons la valeur de cette TVA en bon d'achat sur notre site.

4.UTILISATION DU CADDIE

Pour procéder aux commandes, il vous suffit pour chaque babouche de cliquer sur l'icône. A tout moment vous avez la possibilité de consulter l'état de votre caddie durant votre passage sur baboucheshop.com en cliquant sur le le lien PANIER du menu (à tout moment vous pouvez annuler un article).

5.MODE DE PAIEMENT/ paiement sécurisé

1. Le Client choisit le moyen de paiement parmi ceux proposés par baboucheshop : Visa - MasterCard - Paypal
2. Le paiement est réalisé conformément aux Conditions Générales du Système de Paiement consultables sur www.paypal.com
3. En cas de paiement par Carte Bancaire, la remise de la transaction pour débit du compte du Client est effectuée pour les biens à livrer dans les sept jours suivant la date du " reçu électronique" émis pour le Client. Toutefois, baboucheshop annulera la commande s'il n'était pas en mesure d'honorer celle-ci et en informera le Client.

6.TRANSPORT/LIVRAISON

Les frais de transport sont calculés en fonction du poids de chaque commande, ils seront à la charge du client et ils s'appliquent pour chaque commande (en aucun cas une commande ne peut être divisée en deux envoies). Le montant du transport est calculé dans le caddie. Le transport est assuré par La Poste. 
Les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur, il appartient à ce dernier de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de formuler des réserves le cas échéant au transporteur par lettre recommandée ou acte extrajudiciaire dans les trois jours suivant la réception du produit. 
Dans le cas où le retour est motivé par des causes autres que l'endommagement au cours du transport ou la non-conformité à la description, le client subira les frais d'expédition originaux ainsi qu'une charge administrative égale à 15% de la valeur des objets retournés.

7.LES PRODUITS

Les produits vendus par baboucheshop.com sont neufs et garantis contre tout défaut. Les images et descriptions des produits sont aussi précises et complètes que possible, pour donner une idée des produits. Baboucheshop propose des Babouches uniques. Baboucheshop propose des produits de fabrication artisanale qui peuvent différer légèrement d'une pièce à l'autre en ce qui concerne la couleur, les motifs, les dimensions, etc.
S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à procéder à un échange standart dans la mesure des stocks disponibles; si la ou les références ne sont plus en stock le client devra choisir un produit ayant un prix équivalent, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine et accompagné de la facture baboucheshop correspondante dans les 15 jours suivant la réception du colis à :
baboucheshop www.baboucheshop.com SARL SIRET 45397750 TVA 06520164 Baboucheshop km 8 Douar Sidi Moussa Tasltante n°776 40000 Marrakech Maroc

baboucheshop s'engage à rembourser les frais de transport supplémentaires dans les 15 jours suivant le renvoie et contre facture.

8.Identification

Le Client ayant déjà effectué un achat sur le site BABOUCHESHOP.COM peut choisir un mot de passe lui permettant, lors des commandes ultérieures, de ne pas avoir à remplir une nouvelle fois les formulaires préalables à la passation de la commande. Le Client déjà inscrit est reconnu sur le site comme étant un client de BABOUCHESHOP.COM. Le mot de passe dont bénéficie le client de BABOUCHESHOP.COM est strictement confidentiel et personnel. En aucun cas, il ne doit être divulgué ou communiqué à quiconque. Dans le cas où le client de BABOUCHESHOP.COM venait à perdre ou oublier son mot de passe, il lui incombe de prévenir à très bref délai le gestionnaire du site BABOUCHESHOP.COM à l'adresse baboucheshop@gmail.com qui lui délivrera sous 48 heures un nouveau mot de passe qui se substituera de plein droit à l'ancien. Afin de faciliter l'identification du Client par la fourniture simultanée de l'adresse e-mail et du mot de passe, le Client autorise expressément BABOUCHESHOP.COM à déposer sur le disque dur du client un fichier dit « cookie » ayant pour unique vocation à faciliter ladite identification.

9. Retour / Echanges.
Le Client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de sept (7) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non portés, non lavés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante :
BABOUCHESHOP.COM
www.baboucheshop.com SARL SIRET 45397750 TVA 06520164 Baboucheshop km 8 Douar Sidi Moussa Tasltante n°776 40000 Marrakech Maroc
La Société BABOUCHESHOP.COM remboursera au Client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition. Les remboursements des produits seront effectués par la Société BABOUCHESHOP.COM dans un délai maximum de 30 jours après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande (paypal) ou par la remise de bon d’achat.

10. Traitements des colis non livrés par notre prestataire de transport
Ce sont les colis qui n'ont pas été remis au destinataire final pour les raisons suivantes : NPAI, non réclamé, refusé, avarie de transport, spoliation… 11.1 : Les retours pour cause de NPAI: Il s'agit des colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, BABOUCHESHOP.COM prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande (port à la charge du client) si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client. BABOUCHESHOP.COM se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas où plusieurs NPAI seraient identifiés. 11.2 : Les retours pour cause de "NON RECLAME": Il s'agit des colis qui n'ont pas été réclamés par le client au bureau de Poste, ou au point relais dans les délais impartis. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, BABOUCHESHOP.COM prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande (port à la charge du client) si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client. BABOUCHESHOP.COM se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas où plusieurs "NON RECLAME" seraient identifiés. 11.3 : Les retours pour cause de "REFUSE": Vous avez refusé votre colis au moment de la livraison. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, BABOUCHESHOP prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande (port à la charge du client) si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client. En cas de retour d'un colis suite aux causes "NPAI", "NON RECLAME", ou "REFUSE", BABOUCHESHOP.COM ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amené à effectuer le remboursement de la commande si le ou les produits ne sont disponibles.

11.TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES
1. baboucheshop est seul responsable du contenu de son offre et des engagements qu'il prend en particulier ceux relatifs aux délais de livraison.
2. baboucheshop est seul habilité, à l'exclusion expresse paypal, à traiter de toutes les réclamations ou litiges relatifs au produit vendu ou service fourni, à sa livraison / fourniture ou à son paiement. Si la contestation porte sur les opérations de paiement, l'établissement bancaire ou le tiers chargé du système de paiement pourront être consultés.
Preuve de transaction

1. Les données enregistrées par paypal sur sa plate-forme pour le compte de baboucheshop constituent la preuve de l'ensemble des transactions commerciales passées par baboucheshop et ses Clients.
2. Les données enregistrées par le système de paiement utilisé et choisi par le Client (établissement bancaire ou autre) constituent la preuve de l'ensemble des transactions financières passées par baboucheshop, ses Clients et ledit établissement (ou autre organisme). .

12.RESPONSABILITE
Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. baboucheshop décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison baboucheshop se dégage de toute responsabilité en cas d'inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...). baboucheshop se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

13.ACCEPTATION DE L'ACHETEUR

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.